N° 2339 - Proposition de loi de M. Sébastien Chenu visant à une meilleure sensibilisation contre le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement

Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation

N° 2265 - Proposition de loi de M. Joachim Son-Forget relative à la prévention des violences à l'égard des femmes par l'introduction d'enseignements sur l'estime de soi et l'autodéfense dans le cadre scolaire

N° 2259 - Proposition de loi de M. Jean-Louis Thiériot visant à adapter l'enseignement des sciences économiques aux besoins de l'entreprise en imposant aux professeurs la réalisation de stages

N° 2260 - Proposition de loi de M. Laurent Garcia visant à intégrer une mission d'intérêt général dans la formation des jeunes au sein d'un nouveau dispositif appelé service civique universel

N° 2253 - Rapport d'information de Mme Emmanuelle Anthoine et M. Raphaël Gérard déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur l'évaluation de la loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine

N° 2263 - Proposition de loi de Mme Delphine Batho relative à la généralisation de l'enseignement des enjeux liés à la préservation de l'environnement et de la diversité biologique et aux changements climatiques dans le cadre des limites planétaires

N° 2340 tome III - Rapport sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (n°2296).

N° 2301 annexe 45 - Rapport de M. Xavier Paluszkiewicz sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).

N° 2303 tome IX - Avis de M. Pascal Brindeau sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).

N° 2319 - Proposition de loi de Mme Valérie Bazin-Malgras pour une meilleure représentation des très petites entreprises et des petites et moyennes entreprises dans le cadre du dialogue social

N° 2337 - Proposition de loi de M. Sylvain Maillard modernisant les ventes volontaires de meubles aux enchères publiques

N° 2329 - Proposition de loi de M. Michel Vialay visant à protéger les propriétaires en cas de logement rendu insalubre par un locataire

N° 2321 - Proposition de loi de M. Marc Le Fur visant à introduire l'obligation du référendum lors de la création de communes nouvelles

N° 2320 - Proposition de loi de M. Marc Le Fur visant à interdire le démarchage téléphonique

Texte adopté n° 344 - Proposition de loi visant à agir contre les violences au sein de la famille

N° 1266 - Rapport d'enquête de Mme Michèle Crouzet sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance

Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 26 septembre 2019

Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 24 septembre 2019

Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 18 juillet 2019

Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 10 juillet 2019

Compte rendu intégral de la séance du mardi 09 juillet 2019

Compte rendu intégral de la première séance du mardi 02 juillet 2019

Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 19 juin 2019

Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 17 janvier 2019

Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 22 novembre 2018

Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 13 novembre 2018