N° 1463 - Proposition de loi de M. Frédéric Reiss visant à créer des regroupements scolaires

N° 1465 - Proposition de loi de M. Damien Abad visant à la protection, la promotion et la sensibilisation de la biodiversité dans les écoles élémentaires françaises

N° 1481 - Projet de loi pour une école de la confiance - Etude d'impact

N° 1481 - Projet de loi pour une école de la confiance

Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation

N° 1410 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans

Texte adopté n° 190 - Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 4, de la Constitution, relative à la lutte contre la manipulation de l'information

Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation

N° 1373 - Proposition de loi de M. Éric Ciotti visant à lutter contre les comportements irrespectueux des valeurs fondamentales de la République à l'école

N° 1482 - Rapport de Mme Barbara Pompili sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant création de l'AFB-ONCFS, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement (n°1402).

N° 1454 - Rapport d'information de MM. Daniel Fasquelle, Philippe Huppé, Mme Pascale Boyer, MM. Guy Bricout, Gilles Lurton, Mme Fadila Khattabi, M. Bruno Questel et Mme Cécile Untermaier déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur l'évaluation de la loi n° 2015-990 du 6 […]

Texte adopté n° 205 - Projet de loi, modifié, par l'Assemblée nationale, habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne

N° 1487 - Proposition de résolution de M. Bastien Lachaud tendant à la création d'une commission d'enquête relative au maintien de l'ordre en réaction aux mouvements lycéens

N° 1482 annexe texte comparatif 1482 - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant création de l'AFB-ONCFS, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement (n°1402).

N° 1454 tome II - Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur l'évaluation de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, dite « Loi Macron »

N° 1464 - Proposition de loi de Mme Marine Le Pen pour une justice plus efficace, plus impartiale et au service du bien commun

N° 1461 - Rapport de M. Alexandre Holroyd sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (n°1388).

N° 947 - Proposition de résolution de Mme Marine Brenier tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'évaluation de l'application des peines pour acte de rébellion et d'outrage

N° 1266 - Rapport d'enquête de Mme Michèle Crouzet sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance

Compte rendu intégral de la première séance du lundi 10 décembre 2018

Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 06 décembre 2018

Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 06 décembre 2018

Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 06 décembre 2018

Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 05 décembre 2018

Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 05 décembre 2018

Compte rendu intégral de la première séance du mardi 04 décembre 2018

Compte rendu intégral de la séance du mercredi 28 novembre 2018

Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 22 novembre 2018

Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 13 novembre 2018