N° 3287 - Proposition de résolution de Mme Brigitte Kuster tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'état des églises et du patrimoine religieux en France

N° 3285 - Proposition de résolution de M. Pierre Dharréville tendant à la création d'une commission d'enquête sur la gestion de l'entreprise Presstalis

N° 3264 - Proposition de loi de Mme Valérie Bazin-Malgras visant à relancer l'activité des associations sportives 

N° 3273 - Proposition de loi de M. Sébastien Chenu visant à interdire l'usage de l'écriture inclusive par toute personne morale publique ou privée bénéficiant d'une subvention publique

Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation

N° 3260 - Proposition de loi de M. Pierre Cordier visant à verser l'allocation de rentrée scolaire sous forme d'un titre spécial de paiement

N° 3234 - Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation

N° 3229 rapport d'information - Rapport d'information de M. Cédric Roussel et M. Régis Juanico déposé en application de l'article 145-7 alinéa 3 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur l'évaluation de la loi n° 2017-261 du 1er mars 2017 visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation […]

N° 3221 - Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal

Texte adopté n° 475 - Résolution relative à la relocalisation de la fabrication des médicaments et des principes actifs pharmaceutiques en Europe

N° 3288 - Proposition de loi organique de M. Jean-Carles Grelier visant à rendre autonome et solidaire le financement de la santé

N° 3281 - Proposition de résolution de M. Pierre Morel-À-L'Huissier visant à instaurer une journée nationale de l'agriculture

N° 3287 - Proposition de résolution de Mme Brigitte Kuster tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'état des églises et du patrimoine religieux en France

Texte adopté n° 457 - Projet de loi organique, adopté sans modification, par l'Assemblée nationale, portant report de l'élection de six sénateurs représentant les Français établis hors de France et des élections partielles pour les députés et les sénateurs représentant les Français établis hors de France

N° 3280 tome II - Rapport d'enquête de Mme Ramlati Ali sur les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles

N° 3280 tome I - Rapport d'enquête de Mme Ramlati Ali sur les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles

N° 3247 - Projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, prorogeant le mandat des membres du Conseil économique, social et environnemental

N° 3262 - Proposition de loi de M. Ian Boucard visant à soutenir les associations en relevant le taux de défiscalisation des dons et du mécénat à 75 %

N° 3286 - Proposition de résolution de M. Pierre Dharréville invitant le Gouvernement à agir sur la gestion de l'entreprise Presstalis

Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 31 juillet 2020

Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 31 juillet 2020

Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 31 juillet 2020

Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 30 juillet 2020

Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 30 juillet 2020

Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 30 juillet 2020

Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 29 juillet 2020

Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 29 juillet 2020

Compte rendu intégral de la première séance du mardi 28 juillet 2020

Compte rendu intégral de la première séance du lundi 27 juillet 2020