Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation

N° 4360 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2021-552 du 5 mai 2021 portant actualisation et adaptation des dispositions du code de l'éducation relatives à l'outre-mer

N° 4356 - Proposition de loi de Mme Emmanuelle Ménard visant à réduire, clarifier et mieux équilibrer les subventions à la presse

N° 4322 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2021-488 du 21 avril 2021 relative aux mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage

Texte adopté n° 638 - Proposition de loi, adoptée sans modification, par l'Assemblée nationale, en troisième lecture, en faveur de l'engagement associatif

Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation

N° 4229 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à conforter l'économie du livre et à renforcer l'équité et la confiance entre ses acteurs

N° 4240 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique

Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation

N° 4412 - Proposition de résolution de M. Michel Herbillon portant sur la nécessité de reconnaître le Gouvernement d'unité nationale de Birmanie

Texte adopté n° 647 - Proposition de loi organique, adoptée, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la modernisation de la gestion des finances publiques

N° 4362 - Proposition de résolution de M. Pierre Morel-À-L'Huissier portant reconnaissance de la notion d'hyper-ruralité

N° 4405 rapport d'information - Rapport d'information de M. Frédéric Barbier déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères valant avis sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et l'Agence française de développement (AFD) pour la période 2020-2022

N° 4338 - Projet de loi autorisant la ratification de la convention du Conseil de l'Europe contre le trafic d'organes humains

N° 4373 rapport - Rapport de M. Cédric Villani établi au nom de l'office, sur le financement et l'organisation de la recherche en biologie-santé : compte rendu de l'audition publique du 24 juin 2021 et de la présentation des conclusions du 15 juillet 2021

Texte adopté n° 644 - Projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la protection des enfants

N° 4307 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la protection des enfants (n°4264).

N° 4264 - Projet de loi relatif à la protection des enfants

N° 4211 - Proposition de loi de Mme Annie Chapelier visant à faire évoluer la profession de sage-femme

Compte rendu intégral de la séance du dimanche 25 juillet 2021

Compte rendu intégral de la séance du vendredi 23 juillet 2021

Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 22 juillet 2021

Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 22 juillet 2021

Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 22 juillet 2021

Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 21 juillet 2021

Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 21 juillet 2021

Compte rendu intégral de la séance du mardi 20 juillet 2021

Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 19 juillet 2021

Compte rendu intégral de la première séance du lundi 19 juillet 2021