Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation

N° 2442 - Rapport de M. Jean-Louis Bricout sur la proposition de loi de M. Jean-Louis Bricout et plusieurs de ses collègues relative au passage de l'épreuve théorique du code de la route dans les lycées (2351).

Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation

N° 2423 - Proposition de loi de M. Stéphane Viry visant à ce que le bénévolat et la vie associative soient déclarés « Grande cause nationale 2020 »

Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation

N° 2302 tome VI - Avis de M. Régis Juanico sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).

Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation

N° 2302 tome I - Avis de Mme Valérie Bazin-Malgras sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).

N° 2483 - Rapport d'information de Mmes Laurianne Rossi et Claire Pitollat déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur les perturbateurs endocriniens présents dans les contenants en plastique

N° 2453 - Rapport de M. Aurélien Pradié la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à agir contre les violences au sein de la famille.

N° 2448 - Rapport de M. Dominique Potier sur la proposition de loi de MM. Dominique Potier, Boris Vallaud et Mme Valérie Rabault portant création d'une certification publique des performances sociales et environnementales des entreprises et expérimentation d'une comptabilité du XXIème siècle (2355).

N° 2466 - Proposition de loi de M. Fabrice Brun visant à réduire le taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicable aux services publics de transport terrestre régulier de personnes à 5,5 %

N° 2464 - Proposition de loi de M. Fabrice Brun visant à exclure de la base d'imposition de la taxe sur la valeur ajoutée les taxes pour la fourniture d'électricité, de gaz et d'eau et la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques

N° 2460 - Proposition de loi de Mme Virginie Duby-Muller visant à adapter le droit de la responsabilité des propriétaires ou des gestionnaires de sites naturels ouverts au public

N° 2478 - Proposition de loi de Mme Bérangère Couillard visant à protéger les victimes de violences conjugales

N° 2472 - Proposition de loi de M. Éric Pauget renforçant les conditions d'accès au regroupement familial, pour une immigration sécurisée et plus responsable

N° 2481 - Proposition de résolution de M. Olivier Faure visant à lutter contre toutes les formes de racisme, d'antisémitisme et de discriminations

N° 1266 - Rapport d'enquête de Mme Michèle Crouzet sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance

Compte rendu intégral de la séance du mercredi 04 décembre 2019

Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 03 décembre 2019

Compte rendu intégral de la première séance du mardi 03 décembre 2019

Compte rendu intégral de la séance du lundi 02 décembre 2019

Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 28 novembre 2019

Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 28 novembre 2019

Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 26 novembre 2019

Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 17 janvier 2019

Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 22 novembre 2018

Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 13 novembre 2018